Quersperre für MAN-Hydrodrive
Brevet européen · EP1886861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886861
- Numéro de demande
- EP07015157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 2 août 2007
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B60K 7/00 (2006.01)F16H 39/40 (2006.01)
- Priorité
- AT 13502006 11.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
8 entrées antérieures
- 21 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 21 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 21 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- MAN Truck & Bus Österreich AG, Schönauer Strasse 5, 4400 Steyr, Autriche → MAN Truck & Bus SE, Dachauer Straße 667, 80995 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.09.2021
- 9 sept. 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
- 5 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 15 janv. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- MAN Nutzfahrzeuge Österreich AG, Brunner Strasse 44-50, 1230 Wien, Autriche → MAN Truck & Bus Österreich AG, Schönauer Strasse 5, 4400 Steyr, Autriche
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Mandataire
Inventeur
1220 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.