Riegelzapfen für einen Treibstangenverschluss einer Tür oder eines Fensters

Brevet européen · EP1887173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1887173
Numéro de demande
EP07112739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2007
Publié
13 févr. 2008
Délivré
8 sept. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 9/18 (2006.01)
Priorité
IT PD20060300 04.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 8 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2010

Parties

Titulaire

Alban Giacomo S.p.A.

Via A. De Gasperi, 75, 36060 Romano d'Ezzelino (Vicenza), IT

Inventeur

Alban, Antonio

36061 Bassano Del Grappa (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.