LÖSLICHES KAFFEEPRODUKT

Brevet européen · EP1887876 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1887876
Numéro de demande
EP06742731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
16 sept. 2009
Radié
16 sept. 2009
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23F 5/18 (2006.01)
A23L 2/84 (2006.01)
Priorité
EP 05104424 24.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003977 28.04.2006
Publication PCT
WO2006/125505 30.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 16 nov. 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2012

  3. 16 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

BEL-RHLID, Rachid

CH-1073 Savigny

KRAEHENBUEHL, Karin

CH-1926 Fully

LERCH, Konrad

CH-8118 Pfaffhausen

AESCHBACH, Robert

CH-1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.