SCHLEIFWERKZEUG
Brevet européen · EP1888285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1888285
- Numéro de demande
- EP06761966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2006
- Publié
- 20 févr. 2008
- Délivré
- 2 déc. 2009
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23F 21/02 (2006.01)B24D 5/06 (2006.01)B24D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005009095 U 09.06.2005DE 102005036597 01.08.2005DE 102006013596 22.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005310 02.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/131280 14.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 20 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.03.2010
- 20 mars 2010
Transféré
- Titulaire
- Lapport DCS GmbH, Rosenhofstrasse 55, 67677 Enkenbach-Alsenborn, Allemagne → Günter Effgen GmbH, Am Teich 3-5, 55756 Herrstein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.03.2010
- 2 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHWAB, Karl-Heinz
67677 Enkenbach-Alsenborn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.