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Brevet européen · EP1888285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1888285
Numéro de demande
EP06761966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
2 déc. 2009
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23F 21/02 (2006.01)
B24D 5/06 (2006.01)
B24D 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 202005009095 U 09.06.2005
DE 102005036597 01.08.2005
DE 102006013596 22.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2006/005310 02.06.2006
Publication PCT
WO2006/131280 14.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  3. 20 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 20.03.2010

  4. 20 mars 2010

    Transféré

    Titulaire
    Lapport DCS GmbH, Rosenhofstrasse 55, 67677 Enkenbach-Alsenborn, Allemagne → Günter Effgen GmbH, Am Teich 3-5, 55756 Herrstein, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.03.2010

  5. 2 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2009

Parties

Inventeur

SCHWAB, Karl-Heinz

67677 Enkenbach-Alsenborn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.