VERBESSERTER SCHACHTELGRIFF

Brevet européen · EP1888412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1888412
Numéro de demande
EP06760313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
4 août 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/46 (2006.01)
Priorité
GB 0510467 23.05.2005
Demande PCT
PCT/US2006/019969 23.05.2006
Publication PCT
WO2006/127734 30.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 4 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Packaging Systems, LLC

MeadWestvaco Packaging Systems LLC

501 South 5th Street, Richmond, VA 23219-0501, US

Inventeur

LEBRAS, Philippe

F-36000 Chateauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.