PROCEDE DE PREPARATION DE COMPOSES ORGANOSILICIQUES

Brevet européen · EP1888603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1888603
Numéro de demande
EP06764635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
Priorité
FR 0505283 26.05.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/001098 16.05.2006
Publication PCT
WO2006/125884 30.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, FR

Inventeur

STERIN, Sébastien

F-69450 Saint Cyr Au Mont D'or, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.