DICHTUNG

Brevet européen · EP1888949 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1888949
Numéro de demande
EP06754150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
29 avr. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102005025942 06.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/005378 06.06.2006
Publication PCT
WO2006/131309 14.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Inventeur

HÖHE, Kurt

89129 Langenau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.