NETZWERKVERSICHERUNGSANALYTIKSYSTEM

Brevet européen · EP1889461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1889461
Numéro de demande
EP06771902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
22 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 15/00 (2006.01)
H04M 3/22 (2006.01)
H04Q 3/00 (2006.01)
Priorité
US 686796 P 01.06.2005
Demande PCT
PCT/US2006/021378 01.06.2006
Publication PCT
WO2006/130803 07.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

ZOLDI, Scott, M.

San Diego, California 92129, US

BALON, Michael, P.

San Diego, California 92116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.