TAILLEN-BEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1889593 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1889593
Numéro de demande
EP06732263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
26 juil. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2005143424 17.05.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/308552 24.04.2006
Publication PCT
WO2006/123516 23.11.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

Honda Motor Company Ltd

HONDA MOTOR COMPANY LTD.

1-1, Minami Aoyama 2-chome, Minato-ku, Tokyo 107, JP

Inventeur

HIRATA, Takashi

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

SHIMADA, Kei

Wako-shi, Saitama 351-0193, JP

FUJII, Takako

Kyoto-shi, Kyoto 601-8530, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.