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Brevet européen · EP1889913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1889913
Numéro de demande
EP07019868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1998
Publié
20 févr. 2008
Délivré
27 juil. 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/12 (2006.01)
C07K 14/47 (2006.01)
A61K 38/17 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
GB 9706731 03.04.1997
GB 9709920 15.05.1997
Divisionnaire de
EP98913958
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.