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Brevet européen · EP1890309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1890309
Numéro de demande
EP07019616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2004
Publié
20 févr. 2008
Délivré
24 févr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/70 (2006.01)
G06F 3/02 (2006.01)
H01H 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 0329985 24.12.2003
Divisionnaire de
EP04801327
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 24 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2010

Parties

Titulaire

Purcocks, Dale McPhee

1/2 Brookfield Terrace, Blackrock Dublin, IE

Inventeur

Purcocks, Dale McPhee

Blackrock Dublin, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.