WIRBEL-OSTEOSYNTHESE-GERÄT
Brevet européen · EP1890611 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1890611
- Numéro de demande
- EP06755871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 11 nov. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/064 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)B25B 7/14 (2006.01)A61B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 0504745 12.05.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/001228 10.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/120551 16.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 11 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2015
Parties
Inventeur
FIERE, Vincent
69006 Lyon, FR
BERNARD, Pierre
F-33700 Merignac, FR
RICART, Olivier
F-3489 Luxembourg, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.