INSTRUMENT PORTE-OUTIL

Brevet européen · EP1890614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1890614
Numéro de demande
EP05742131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2005
Publié
27 févr. 2008
Délivré
21 sept. 2011
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2005/000309 01.06.2005
Publication PCT
WO2006/128310 07.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 21 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  3. 21 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

Parties

Titulaire

INOMED Technology SA Courtelary

Inomed Technology SA Courtelary

La Praye 5, 2608 Courtelary

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BRUNNER, Raphaël

CH-2502 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.