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Brevet européen · EP1890736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1890736
Numéro de demande
EP06750084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
7 mai 2014
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/16 (2006.01)
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
US 106043 14.04.2005
Demande PCT
PCT/US2006/013944 13.04.2006
Publication PCT
WO2006/113377 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 7 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.05.2014

Parties

Titulaire

AcuFocus, Inc.

32 Discovery, Suite 200, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

SILVESTRINI, Thomas, A.

Alamo, CA 94507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.