ENERGIEOPTIMIERTE DATENÜBERTRAGUNG EINES MEDIZINISCHEN GERÄTS
Brevet européen · EP1890743 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1890743
- Numéro de demande
- EP06742699
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 30 janv. 2019
- Radié
- 26 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 5/145 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)G06F 19/00 (2018.01)
- Priorité
- DE 102005019306 26.04.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/003869 26.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/114297 02.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 26.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 30 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
Parties
Inventeur
FRANKHAUSER, Sybille
4542 Luterbach
MEYER OLDEN, Gunnar
26180 Rastede, DE
ESSENPREIS, Matthias
3400 Burgdorf
JECKELMANN, Joel
1752 Villars-sur-Glâne
LA BASTIDE, Sebastiaan
Oro Valley, CA 85755, US
SCHOEMAKER, Michael
68183 Mannheim, DE
BERNINI, Nicole
4107 Ettigen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.