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Brevet européen · EP1890868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1890868
Numéro de demande
EP06741635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
22 juil. 2009
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/28 (2006.01)
B29C 70/50 (2006.01)
Priorité
EP 05012632 13.06.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000310 12.06.2006
Publication PCT
WO2006/133586 21.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Inventeur

BRENTRUP, Karl-Ludwig

CH-5103 Möriken

KEILBACH, Andreas

79725 Laufenburg/Baden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.