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Brevet européen · EP1890909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1890909
- Numéro de demande
- EP06754418
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005028009 16.06.2005DE 102005034954 22.07.2005DE 102006000994 05.01.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005818 16.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/133964 21.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 11 févr. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen → Arie Wubben, c/o Medipack AG, Mühlentalstrasse 186, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 11.02.2016
- 18 avr. 2012
Adresse modifiée
- Mandataire
- Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden → Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 9 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Arie Wubben, Kreuzbühlweg 4, 8942 Oberrieden
Publié dans Swissreg le 09.06.2010
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Inventeur
MAIER, Peter
78224 Singen, DE
SEUSSLER, Jürgen
78224 Singen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.