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Brevet européen · EP1890977 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1890977
- Numéro de demande
- EP06743948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 8 juil. 2009
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 13/00 (2006.01)C03C 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0512112 14.06.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001867 19.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/134315 21.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 8 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
Parties
Inventeur
JUBB, GARY ANTHONY, c/o Thermal Ceramics UK Ltd
Bromborough Wirral CH62 3PH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.