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Brevet européen · EP1891191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1891191
Numéro de demande
EP06742901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
22 déc. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/12 (2006.01)
C11D 7/14 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C01B 33/40 (2006.01)
Priorité
DE 102005022075 12.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/004489 12.05.2006
Publication PCT
WO2006/120011 16.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 22 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

Parties

Inventeur

SOHLING, Ulrich

85356 Freising, DE

WERNER, Andreas

85435 Erding, DE

MORTAIGNE, Olivier

F-76660 Londinieres, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.