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Brevet européen · EP1891205 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891205
- Numéro de demande
- EP06772571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Radié
- 8 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C12N 5/00 (2006.01)C12N 5/02 (2006.01)C12M 1/24 (2006.01)
- Priorité
- US 690587 P 15.06.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/022312 08.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/138143 28.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.06.2026
- 25 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.08.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Inventeur
HUI, Mizhou
Thousand Oaks, CA 91360, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.