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Brevet européen · EP1891210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1891210
Numéro de demande
EP06755943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
28 juil. 2010
Radié
7 juin 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 7/08 (2006.01)
A61K 39/12 (2006.01)
C07K 14/18 (2006.01)
C12N 15/40 (2006.01)
Priorité
US 691274 P 17.06.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/001513 07.06.2006
Publication PCT
WO2006/134443 21.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.06.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 07.06.2026

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

SANOFI PASTEUR

Sanofi Pasteur

2, avenue Pont Pasteur, 69007 Lyon Cedex, FR

Centers for Disease Control and Prevention

4770 Buford Highway (K79), Atlanta, GA 30341, US

Inventeur

KINNEY, Richard

Colorado, Fort Collins 80526-6229, US

HUANG, Claire

Colorado, Fort Collins 80526-6229, US

BARBAN, Véronique

F-69290 Craponne, FR

LANG, Jean

F-69780 Mions, FR

GUY, Bruno

F-69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.