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Brevet européen · EP1891331 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891331
- Numéro de demande
- EP06747857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 7/04 (2006.01)F04D 29/22 (2006.01)
- Priorité
- SE 0501382 17.06.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/000663 05.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/135304 21.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 19 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 19.02.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
Andersson, Patrik
S-114 52 Skogås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.