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Brevet européen · EP1891334 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891334
- Numéro de demande
- EP05750409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2005
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 14 janv. 2009
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/22 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000337 16.06.2005
- Publication PCT
- WO2006/133577 21.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 6 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 06.02.2009
- 14 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.