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Brevet européen · EP1891334 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1891334
Numéro de demande
EP05750409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2005
Publié
27 févr. 2008
Délivré
14 janv. 2009
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2005/000337 16.06.2005
Publication PCT
WO2006/133577 21.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 6 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 06.02.2009

  3. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.