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Brevet européen · EP1891361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891361
- Numéro de demande
- EP06779721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 15 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 25/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20051148 17.06.2005
- Demande PCT
- PCT/IB2006/001600 15.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/134479 21.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 15.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 6 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
1 entrée antérieure
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Inventeur
I-22070 Veniano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.