PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP1891487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891487
- Numéro de demande
- EP06741638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 25 avr. 2012
- Radié
- 12 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 19/23 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405381 15.06.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000313 12.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/133587 21.12.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
- 26 mai 2016
Fusionné
- Titulaire
- Manufacture Roger Dubuis S.A., 2, rue André de Garrini, 1217 Meyrin → Richemont International SA, 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 26.05.2016
2 entrées antérieures
- 25 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
- 25 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 25.04.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.