DYNAMISCHE LEITUNGSKONFIGURATION
Brevet européen · EP1891568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891568
- Numéro de demande
- EP06771732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 2 janv. 2013
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 19/00 (2011.01)G05B 19/042 (2006.01)G05B 19/05 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)
- Priorité
- US 144381 02.06.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/021121 01.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/130691 07.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 2 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.01.2013
Parties
Inventeur
VERSTRAETEN, Eddy
2340 Beerse, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.