TRANSPONDEUR PASSIF COMPACT

Brevet européen · EP1891844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1891844
Numéro de demande
EP06763635
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
10 mars 2010
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 3/12 (2006.01)
Priorité
EP 05105143 13.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/063076 12.06.2006
Publication PCT
WO2006/134082 21.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

MBBS SA

Avenue François-Borel 17, 2016 Cortaillod

Inventeur

BUI, Ngoc Chau

CH-2046 Fontaines

BALLIF, Julien

CH-1040 Villars-le-Terroir

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.