Facheinteilung
Brevet européen · EP1891874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891874
- Numéro de demande
- EP07015340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2007
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 13 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47B 88/20 (2006.01)B25H 3/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006013699 U 25.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Adolf Würth GmbH & Co. KG, Reinhold-Würth-Strasse 12-16, 74653 Künzelsau, Allemagne → Würth International AG, Aspermontstrasse 1, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 13 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2010
Parties
Inventeur
74653 Amrichshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.