Gabelverriegelungssystem

Brevet européen · EP1892359 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1892359
Numéro de demande
EP07290991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2007
Publié
27 févr. 2008
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 1/06 (2006.01)
E05C 3/34 (2006.01)
//E05B 15/02 (2006.01)
//E05B 63/14 (2006.01)
Priorité
US 836502 P 09.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Titulaire

Hartwell Corporation

900 South Richfield Road, Placentia, CA 92870, US

Inventeur

Dinh, Tan

Fountain Valley, CA 92708, US

Jhumra, Khusro

Yorba Linda, CA 92886, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.