Schnellverbinder mit Leiterbahn

Brevet européen · EP1892450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1892450
Numéro de demande
EP07016412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2007
Publié
27 févr. 2008
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/088 (2006.01)
F16L 37/14 (2006.01)
F16L 25/01 (2006.01)
Priorité
US 839332 P 22.08.2006
US 841506 20.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

TI Group Automotive Systems, L.L.C.

12345 East Nine Mile Road, Warren, MI 48090, US

Inventeur

Kerin, Jim

8236 Michigan, US

Pepe, Richard M.

48044 Michigan, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.