Echappement à ancre suisse

Brevet européen · EP1892589 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1892589
Numéro de demande
EP06017508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

  3. 5 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

PATEK PHILIPPE SA GENEVE

Patek Philippe SA Genève

rue du Rhône 41, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Krüttli, Anthony

74520 Valleiry, FR

Maier, Frédéric

2000 Neuchâtel

Musy, Jean-Pierre

1268 Begnins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.