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Brevet européen · EP1892675 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1892675
- Numéro de demande
- EP06016586
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07C 9/02 (2006.01)G06K 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Inventeur
Ponert, Gregor
A-5020 Salzburg, AT
Golser, Rudolf Dr.
A-5400 Hallein, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.