SOCKE
Brevet européen · EP1893044 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1893044
- Numéro de demande
- EP06761994
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2006
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)D04B 1/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005027100 10.06.2005DE 102005043821 13.09.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/005509 09.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/131380 14.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 17.07.2009
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.