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Brevet européen · EP1893058 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893058
Numéro de demande
EP06701499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47D 13/02 (2006.01)
Priorité
SE 0500700 31.03.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000129 30.01.2006
Publication PCT
WO2006/104437 05.10.2006
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

ELMBERG, Lisen

117 34 Stockholm, SE

NYBERG, Anders

223 52 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.