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Brevet européen · EP1893138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1893138
- Numéro de demande
- EP06726678
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2006
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 4 janv. 2012
- Radié
- 6 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/46 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)
- Priorité
- GB 0507243 09.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001275 06.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/109022 19.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 06.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 06.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.01.2012
- 4 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2012
Parties
Inventeur
Holywood, Co. Down, BT9 7JB, IE
West Park, Leeds LS16 5AX, GB
Bournemouth, Dorset, BH5 1NN, GB
New Row, Boroughbridge Y051 9AX, GB
Harrogate HG2 9QG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.