FILMBILDENDE ZUSAMENSETZUNG

Brevet européen · EP1893248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893248
Numéro de demande
EP06743890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 26/00 (2006.01)
Priorité
GB 0509690 12.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001734 11.05.2006
Publication PCT
WO2006/120454 16.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Inventeur

HARDY, Craig, Julian

Cheshire SY14 7BH, GB

DARBY, Andrew

Staffs ST1 5GJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.