BIOPRECURSEUR A BASE DE POLYPHENOL
Brevet européen · EP1893555 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1893555
- Numéro de demande
- EP06778610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2006
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 29 oct. 2014
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 39/205 (2006.01)C07D 311/28 (2006.01)C07D 311/72 (2006.01)C07D 339/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0506169 17.06.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/001375 16.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/134282 21.12.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 29 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.10.2014
Parties
Titulaire
RHODIA CHIMIE
40, rue de la Haie Coq, 93300 Aubervilliers, FR
Chanel Parfums Beauté
92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Inventeur
DELAIRE, Sabine
F-92500 Rueil Malmaison, FR
ADAO, Adrien
F-06650 Opio, FR
DESMURS, Jean-Roger
06400 CANNES, FR
GELO-PUJIC, Mirjana
F-69360 Serezin Du Rhone, FR
SAINT-JALMES, Laurent
F-69390 Vourles, FR
KASSEM, Tarek
F-34070 Montpellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.