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Brevet européen · EP1893637 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893637
Numéro de demande
EP06744729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/18 (2006.01)
Priorité
US 691243 P 17.06.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/001313 18.05.2006
Publication PCT
WO2006/134433 21.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Inventeur

KINNEY, Richard

Fort Collins, Colorado 80526-6229, US

HUANG, Claire

Fort Collins, CO 80526-6229, US

BARBAN, Véronique

F-69290 Craponne, FR

LANG, Jean

F-69780 Mions, FR

GUY, Bruno

F-69005 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.