SCHWEFELFARBSTOFFE
Brevet européen · EP1893694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1893694
- Numéro de demande
- EP06777319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2006
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 17 nov. 2010
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05105579 23.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/063179 14.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/136516 28.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 17 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.11.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
CREMER, Christian
79540 Lörrach, DE
WALLQUIST, Olof
CH-4103 Bottmingen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.