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Brevet européen · EP1893697 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893697
Numéro de demande
EP06763695
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
23 avr. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 51/00 (2006.01)
A61Q 5/10 (2006.01)
A61K 8/41 (2006.01)
Priorité
EP 05105619 23.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/063181 14.06.2006
Publication PCT
WO2006/136518 28.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

CREMER, Christian

79540 Lörrach, DE

WALLQUIST, Olof

CH-4103 Bottmingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.