MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSGERÄT

Brevet européen · EP1893951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893951
Numéro de demande
EP06763121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
29 juin 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/58 (2006.01)
G01F 1/60 (2006.01)
G01N 27/403 (2006.01)
Priorité
DE 102005028723 20.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/062240 11.05.2006
Publication PCT
WO2006/136482 28.12.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.