MAGNETISCH-INDUKTIVES DURCHFLUSSMESSGERÄT
Brevet européen · EP1893951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1893951
- Numéro de demande
- EP06763121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2006
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/58 (2006.01)G01F 1/60 (2006.01)G01N 27/403 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005028723 20.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/062240 11.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/136482 28.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.