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Brevet européen · EP1894211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1894211
- Numéro de demande
- EP06741640
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2006
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 3/00 (2006.01)H01B 17/42 (2006.01)H01C 7/112 (2006.01)H02K 3/40 (2006.01)
- Priorité
- EP 05405395 21.06.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000315 12.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/136040 28.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 8 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 08.10.2009
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.