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Brevet européen · EP1894211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1894211
Numéro de demande
EP06741640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
29 juil. 2009
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/00 (2006.01)
H01B 17/42 (2006.01)
H01C 7/112 (2006.01)
H02K 3/40 (2006.01)
Priorité
EP 05405395 21.06.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000315 12.06.2006
Publication PCT
WO2006/136040 28.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 8 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 08.10.2009

  3. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.