Tierfalle

Brevet européen · EP1894469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1894469
Numéro de demande
EP06119958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
2 mars 2011
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 23/36 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 7 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 07.04.2011

  4. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Titulaire

SWISSINNO SOLUTIONS AG

Swissinno Solutions AG

Rosenbergstrasse 22, 9000 St. Gallen

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Le Laidier, Gabriel

9000 St. Gallen

Walstad, Dennis

Elburn 60119, US

Couvreur, John

Naperville 60540, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.