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Brevet européen · EP1894653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1894653
- Numéro de demande
- EP05844856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2005
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 19 mai 2010
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 47/34 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B28D 7/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005005485 12.01.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2005/024114 28.12.2005
- Publication PCT
- WO2006/075529 20.07.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 19 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
Parties
Inventeur
MIYANAGA, Masaaki
Hyogo 673-052, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.