Fahrradlenker

Brevet européen · EP1894824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1894824
Numéro de demande
EP07114955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2007
Publié
5 mars 2008
Délivré
6 juin 2012
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 11/00 (2006.01)
B62K 21/12 (2006.01)
Priorité
DE 202006013277 U 30.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

Smolik, Hans-Christian

84163 Freinberg-Marklkofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.