Fahrradlenker
Brevet européen · EP1894824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1894824
- Numéro de demande
- EP07114955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2007
- Publié
- 5 mars 2008
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 11/00 (2006.01)B62K 21/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 202006013277 U 30.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Inventeur
Smolik, Hans-Christian
84163 Freinberg-Marklkofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.