Bremssystem mit einer hydraulischen Bremsanlage

Brevet européen · EP1894831 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1894831
Numéro de demande
EP07016148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2007
Publié
5 mars 2008
Délivré
11 nov. 2009
Radié
31 août 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62L 3/02 (2006.01)
B60K 15/04 (2006.01)
B60T 11/232 (2006.01)
B60T 11/26 (2006.01)
F16D 65/14 (2006.01)
Priorité
DE 102006040327 29.08.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2013

  2. 26 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 26.01.2010

  3. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Ruckh, Stefan

72587 Römerstein/Zainingen, DE

Beier, Jürgen

89081 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.