DOPPELKAMMERPACKUNG

Brevet européen · EP1894851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1894851
Numéro de demande
EP05751516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2005
Publié
5 mars 2008
Délivré
1 févr. 2012
Radié
15 juin 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
A61J 1/10 (2006.01)
B65D 65/40 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2005/010918 15.06.2005
Publication PCT
WO2006/134645 21.12.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.06.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 15.06.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 1 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2012

Parties

Inventeur

SUZUKI, Toyoaki

Tokyo 103-0002, JP

MIURA, Koichi

Tokyo 103-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.