Tintenstrahldruckfarbe

Brevet européen · EP1894977 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1894977
Numéro de demande
EP07016910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2007
Publié
5 mars 2008
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/00 (2006.01)
C08G 73/10 (2006.01)
Priorité
JP 2006235336 31.08.2006
JP 2007178064 06.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

Chisso Corporation

6-32, Nakanoshima 3-chome Kita-ku, Osaka-shi Osaka 530-0055, JP

Inventeur

Satou, Hiroyuki

Ichihara-shi Chiba 290-8551, JP

Itami, Setsuo

Ichihara-shi Chiba 290-8551, JP

Hattori, Takayuki

Ichihara-shi Chiba 290-8551, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.