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Brevet européen · EP1895854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1895854
- Numéro de demande
- EP06777351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2006
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 16 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A23D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05447145 21.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/063297 16.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/136536 28.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
B-8301 Knokke-Heist, BE
Kaizuka-city Osaka 597-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.