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Brevet européen · EP1896120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1896120
- Numéro de demande
- EP06763246
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2006
- Publié
- 12 mars 2008
- Délivré
- 4 avr. 2018
- Radié
- 23 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 39/26 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 05447122 26.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/062554 23.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/125789 30.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 23.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 4 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
Parties
Inventeur
Peters, Jean-Pierre
3500 Hasselt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.